Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA CORSA
SARL GERMAIN FRERES, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3193133
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
TERRA CORSA de GERMAIN FRERES

Présentation de la marque TERRA CORSA

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAIN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMAIN FRERES domicilié(e) RN 193 - 20600 - FURIANI - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 675 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque TERRA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA CORSA est expirée depuis le 8 novembre 2022.

GERMAIN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TESTA MORA , CARRE DU MAQUIS , CYRNOS , A PASTURELLA , CORSELAIT , LE CARRE CORSE , KALLISTE


SARL GERMAIN FRERES, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - RN 193 - 20600 - FURIANI - France - SIREN 384675468


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509540 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers à l'exception des fromages, fromages d'origine Corse et fabriqués en matières premières d'origine Corse, à l'exception des fromages d'appellation d'origine BROCCIU DE CORSE ; huiles et graisses comestibles.